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Marques déposées par monsieur MERLE André
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DOMAINE PALLOT MERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PALLOT MERLE
Monsieur MERLE André, Albert, Louis

Numéro de dépôt :
95603960
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE PALLOT MERLE

Déposée le 27 décembre 1995 par monsieur MERLE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PALLOT MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est monsieur MERLE André domicilié(e) CHAMPVEAU "La Pierre", 71570 ROMANECHE THORINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE PALLOT MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PALLOT MERLE est expirée depuis le 27 décembre 2005.

MERLE André a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CHAMPVEAU , (Marque figurative) , ELS EUROPEAN LOCK SYSTEM A. MERLE , DOMAINE DU CHAMP DU MERLE , VESTA PROTECTION


Monsieur MERLE André, Albert, Louis - CHAMPVEAU "La Pierre", 71570 ROMANECHE THORINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 4 juin 1998 - Changement d'adresse n°255619 - Publication au BOPI 1998-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Matériaux de contruction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, maisons et constructions non métalliques.Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.